Catégorie : [contrat BtoB]

[contrat BtoB] Réforme 2016 du droit des contrats FORMATION 30 juin 2016 Les Echos Lamy

Lire

[logiciel] le Software as a Service (le service logiciel « SaaS »)

Lire

[logiciel] la commercialisation du logiciel

Lire

[contrat BtoB] L’inexécution du contrat Réforme 2016 du droit des contrats (Ord. 2016-131 du 10 février 2016)

Lire

[contrat BtoB] La rencontre des volontés Réforme 2016 du droit des contrats (Ord. 2016-131 du 10 février 2016)

Lire

[contrat BtoB] Le contrat BtoB de gré à gré – réforme 2016 du droit des contrats (Ord. 2016-131 du 10 février 2016)

Lire

[contrat BtoB] Le contrat d’adhésion Réforme 2016 du droit des contrats (Ord. n°2016-131 du 10 février 2016)

Lire

[contrat BtoB] aperçu de la réforme 2016 du droit des contrats (Ord. n°2016-131 du 10 février 2016)

Lire

[cyber-sécurité] Les Systèmes d’Information d’Importance Vitale

Lire

[logiciel] protection et commercialisation du LOGICIEL-aspects juridiques et techniques-Master 2 pro DMI 5 octobre 2015 Paris II Panthéon-Assas

Lire

[contrat BtoB] Clause pénale/pénalités (pas le beurre et l’argent du beurre !)

Lire

[contrat BtoB] L’accord de confidentialité (ou NDA)

Lire

[contrat BtoB] Perte des données et limitation de responsabilité

Lire

[contrat BtoB] Obligation de moyens ou obligation de résultat ?

Lire

Catégorie : [contrat BtoB]

[contrat BtoB] Réforme 2016 du droit des contrats FORMATION 30 juin 2016 Les Echos Lamy

[logiciel] la commercialisation du logiciel

[contrat BtoB] L’inexécution du contrat Réforme 2016 du droit des contrats (Ord. 2016-131 du 10 février 2016)

[contrat BtoB] La rencontre des volontés Réforme 2016 du droit des contrats (Ord. 2016-131 du 10 février 2016)

[contrat BtoB] Le contrat BtoB de gré à gré – réforme 2016 du droit des contrats (Ord. 2016-131 du 10 février 2016)

[contrat BtoB] Le contrat d’adhésion Réforme 2016 du droit des contrats (Ord. n°2016-131 du 10 février 2016)

[contrat BtoB] aperçu de la réforme 2016 du droit des contrats (Ord. n°2016-131 du 10 février 2016)

[cyber-sécurité] Les Systèmes d’Information d’Importance Vitale

[logiciel] protection et commercialisation du LOGICIEL-aspects juridiques et techniques-Master 2 pro DMI 5 octobre 2015 Paris II Panthéon-Assas

[contrat BtoB] Clause pénale/pénalités (pas le beurre et l’argent du beurre !)

[contrat BtoB] L’accord de confidentialité (ou NDA)

[contrat BtoB] Perte des données et limitation de responsabilité

[contrat BtoB] Obligation de moyens ou obligation de résultat ?