Blockchain avocat technique juridique [Legaltech Lawyer Academy 5 février 2019]

[mis à jour le 30 mars 2019] Bienvenu(e) à la séance de la Legaltech Lawyer Academy du 5 février 2019 ! Vous voulez tout savoir sur la blockchain ? Voici spécialement pour vous « Blockchain avocat technique juridique« . Pourquoi ce titre racoleur ? Parce que c’est bon pour mon SEO… Ensuite, c’est parce que je rédige des contrats de blockchain privée, en mode Software as a Service pour certains clients… Technique ? Parce qu’expliquer la blockchain passe nécessairement par la compréhension de certains concepts techniques (notamment le chiffrement asymétrique et le hachage cryptographique – vous allez adorer…)… Juridique ? Parce que bientôt, vous allez être confronté(e) à la rédaction ou la négociation de ce type de contrats pas encore très courant… Le tout, bien sûr, entièrement en bande dessinée : bienvenu(e) dans l’univers du Dernier Troyen ! (merci qui ? Merci les éditions Delcourt / Soleil !!!).

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Bon… Nous avons deux heures, deux pauvres petites heures. Il va falloir aller à l’essentiel. Nous verrons 8 thèmes principaux et – si nous avons le temps – nous passerons en revue quelques aspects complémentaires sous forme de VRAI / FAUX.

Nous verrons ce que sont en réalités les blockchains autres que Bitcoin. Mais nous ferons systématiquement le lien (ou la distinction) entre les blockchains hors « token » / « crypto-monnaie » / « smart contract » et la fameuse chaine Bitcoin.

Blockchain avocat technique juridique : introduction (sommaire) à la blockchain

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Si vous survivez à ma biographie tout en BD, vous aurez un premier aperçu du fonctionnement de ce protocole blockchain et des principaux points juridiques à gérer dans un contrat de chaine privée.

Comment ? Non, en deux heures, nous ne verrons pas chaque problématique juridique. Nous ferons par exemple l’impasse sur le très à la mode « la blockchain est-elle compatible avec le RGPD« . Au risque de paraitre désagréable à de nombreux commentateurs, la question posée est aussi utile que « le logiciel est-il compatible avec le RGPD« … Il n’existe pas un logiciel, mais des logiciels. Et bien c’est pareil pour les protocoles blockchain !

Blockchain avocat technique juridique : la présentation intégrale en BD dans le slider ci-dessous


Blockchain avocat technique juridique : un protocole décentralisé en Peer-to-Peer

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C’est une partie de la révolution technique que constitue les protocoles blockchain : plus de « master » central, tous les échanges entre les noeuds ont lieu en peer-to-peer ! Si vous devez ne retenir qu’un point technique, c’est l’utilisation du protocole Peer-to-Peer !


Blockchain avocat technique juridique : un échange de « messages » ???

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C’est un des problèmes juridiques que posent les blockchains privées : quel « statut juridique » apporter aux « messages » échangés entre membres ?


Blockchain avocat technique juridique : quid du chiffrement ?

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Là, je vous préviens, ça va être technique. Dans la chaine Bitcoin, les « transactions » sont chainées les unes aux autres par des protocoles de chiffrement asymétriques. Et lorsque l’on traite des blockchains de certification, si les messages ne sont pas chainés, ce sont les mêmes protocoles de chiffrement asymétriques qui permettent d’assurer les fonctions d’authentification des « émetteurs » et des « destinataires » des « messages ». Bref, dans les deux cas, vous n’y couperez pas, il faut digérer quelques notions techniques. Sinon, vous aurez du mal à saisir la manière dont s’articule le droit du chiffrement.


Blockchain avocat technique juridique : « blocs » et « noeud »

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Dans ce chapitre aussi, il faut ingurgiter quelques notions techniques qui font la spécificité des blockchains. Ne pas prendre le « minage » de la chaine Bitcoin comme un mode de fonctionnement généralisé, bien au contraire. D’ailleurs, toutes les chaines n’envoient pas que des « hashs » dans les blocs…

Comment ? Le « hachage cryptographique » ? Oui, oui, nous verrons les notions essentielles de cette branche de la science du chiffrement « à des fins de contrôle d’intégrité« .


Blockchain avocat technique juridique : une base de données qui pose problème

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Sans aucun doute, une chaine composée de blocs chacuns remplis de messages constitue une base de données numérique. Nous vous rappellerons le régime de protection de la Directive 96/9/CE du 11 mars 1996 qui permet plein de choses… si l’on se situe dans un contrat de blockchain privée (ou en Blockchain as a Service). Pour les blockchains publiques, ça pose manifestement un problème…


Blockchain avocat technique juridique : blockchain privée ? blockchain publique ?

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Techniquement, il est aussi facile de devenir membre d’une blockchain publique que d’une blockchain privée (de consortium, etc.).

L’expression « the Code is law » permet d’avancer vite dans l’adhésion à une blockchain publique de type Bitcoin.

Dans une blockchain privée, il faut aussi accepter le contrat d’utilisation du « Maitre de la Chaine » ou du prestataire de « Blockchain as a Service ».


Blockchain avocat technique juridique : un « contrat sur la preuve » ?

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C’est là où vous allez commencer à frémir en repensant à la blockchain Bitcoin. C’est sur ce point également que vous allez replonger dans la réforme 2016 du droit des contrats avec cette problématique spécifique aux blockchains privées dites de « certification » ou de « traçabilité ». Pour que les « messages » aient force de preuve entre les membres, il faut faire accepter un même « contrat sur la preuve ». Car, si la « technologie blockchain » suffisait juridiquement à servir de preuve, ça se saurait !!!


BONUS : jouez au VRAI / FAUX sur les aspects techniques et juridiques de la blockchain ! dans le slider ci-dessous


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